Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'élevage en valeurs
CAVEB, ACA

Numéro de dépôt :
3869110
Date de dépôt :
24/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2021
L\'élevage en valeurs de CAVEB

Présentation de la marque L'élevage en valeurs

Déposée le 24 octobre 2011 par la société CAVEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'élevage en valeurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la société CAVEB domicilié(e) La Bressandière - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 209 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVEB domicilié(e) La Bressandière - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France.

La marque L'élevage en valeurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'élevage en valeurs est expirée depuis le 24 octobre 2021.

CAVEB a également déposé les autres marques suivantes : Le meilleur de nos éleveurs , Herby


CAVEB, ACA - La Bressandière - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France - SIREN 339209942


CAVEB - La Bressandière - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.